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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORAFOR
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NORMISO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMISO
SORAFOR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96620331
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque NORMISO

Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORAFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « NORMISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORAFOR domicilié(e) 6 VOIE DE TROYES, 10700 TORCY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 606 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORAFOR - France.

La marque NORMISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMISO est expirée depuis le 3 avril 2006.

SORAFOR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUALISER 9000 , NORMISO


SORAFOR (S.A.R.L.) - 6 VOIE DE TROYES, 10700 TORCY LE GRAND - France - SIREN 337606818


SORAFOR - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263373 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Transmission d'informations par serveur télématique.